• Informations générales

Ce site est propriété de Chambre de commerce et d'industrie de Versailles Val-d'Oise/Yvelines (CCIV)
Siége social 
21, avenue de Paris
78021 Versailles cedex 

Directeur de la publication
Michel Delamaire, Directeur Général de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines.

Directeur de projet
Richard Skrzypczak, Directeur Général adjoint chargé de l’enseignement et de la formation initiale (DEFI). 

Responsables de la rédaction
Nathalie MAITRE et le Responsable Web
34-36 Rue du Parc de Clagny
78000 Versailles
defiweb@versailles.cci.fr
 

Administration du site
Serge PERNET
21, avenue de Paris
78000 Versailles
01.30.84.78.78
 

Hébergement
RISC Group IT Solutions
Energy Park 5
132/190 Boulevard de Verdun
92413 Courbevoie Cedex
01.56.37.73.73

Ce site est déclaré à la CNIL.

• Droits de propriété intellectuelle

La Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

- sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,...
- et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
- sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines ou de tiers ayant autorisé la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines à les exploiter. 
 

Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes à la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines ou créés pour la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines, qui sont sa propriété.
 

• La reproduction sur support papier

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 

- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site www.ecoles.versailles.cci.fr/portail_orientation et/ou sites écoles comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
 

• La reproduction sur support électronique

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé que ce soit, sur support électronique sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines.
  

• Protection des données personnelles

La Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet sont destinées à l'usage de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines.
Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenées à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Vous pouvez exercer ce droit auprès de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines – 21 avenue de Paris 78021 Versailles ou par courriel defiweb@versailles.cci.fr.
 

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique (" newsletter ou autres ") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.
Ces informations sont destinées à la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Seul le personnel de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données.
Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.
 

• Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

• Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le Portail www.ecoles.versailles.cci.fr/portail_orientation et les sites écoles ne nécessitent pas d'autorisation préalable et écrite de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines.

Le site de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

- ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.


! Attention !
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
 

En tout état de cause, la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.ecoles.versailles.cci.fr/portail_orientation et les sites écoles se trouveraient liés par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
 

• Droit applicable

Le Portail www.ecoles.versailles.cci.fr/portail_orientation  et sites écoles et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

La Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment.
L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

 

• Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.ecoles.versailles.cci.fr/portail_orientation et les sites écoles sous votre seule et entière responsabilité.
La Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

• Données statistiques

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Nous utilisons notamment la technologie des cookies, ceux-ci sont émis par le serveur de la société RISC Group IT Solutions, hébergeur du site de la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines.

Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par la Chambre de commerce de d’industrie de Versailles Val d’Oise/Yvelines.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur.